Le souscripteur
L’assurance Tous Risques Chantier concerne les intervenants suivants :
- Un maître d’ouvrage,
- Une entreprise générale,
- Un maître d’œuvre.
L’assurance tous risques chantier est souscrite pour éviter les délais parfois très longs liés à un éventuel et hypothétique recours contre un tiers responsable et l’attente, quelquefois vaine de la reconstitution matérielle des biens sinistrés par les entreprises intervenantes et donc sans interruption sur le cours du chantier.
L’objet du contrat
Il s’agit d’une assurance souscrite pour un chantier spécifique. Les garanties tous risques chantier bénéficient tant au maître d’ouvrage qu’à chacun des intervenants sur le chantier. Sont ainsi couverts par ce contrat les dommages à l’ouvrage en cours de construction, aux matériaux et aux équipements arrivés sur le site. En résumé il préserve l’investissement.
A quel moment souscrire
L’assurance Tous Risques Chantier doit être souscrite avant l’ouverture du chantier et cesse généralement ses effets à la réception de l’ouvrage. Dans certaines conditions pour des chantiers spécifiques et avec l’accord de l’assureur les garanties peuvent être accordées au-delà cette date.
Les bénéficiaires de la garantie
Le maître d’ouvrage, toutes les entreprises traitantes et leurs sous-traitants intervenants sur le chantier, mais aussi les concepteurs, les fabricants pour la mise en œuvre de leurs produits sur le chantier.
Les événements garantis
Sont pris en compte par les assurances tous risques chantier : les fausses manœuvres, négligences, impacts, bris, détériorations, défauts de construction, effondrements, incendies, explosions, chutes de la foudre, vols ou tentatives de vols, tempêtes, ouragans et cyclones, catastrophes naturelles, attentats, vandalismes, sabotages, poids de la neige, chutes de grêle, grèves, mouvements populaires, dégât des eaux, erreurs de conception …
Les biens garantis
L’ouvrage lui-même, mais aussi : les matériaux sur chantier, les ouvrages provisoires, les échafaudages nécessaires à l’exécution des travaux, les appartements témoins, et au cas par cas selon les besoins : le matériel et outillage, les baraques de chantiers, les plans, devis, documents techniques, administratifs et comptables.
Les frais pris en charge
Les mesures de confortement, de démolition, de déblaiement, les réparations provisoires, les honoraires des hommes de l’art, les frais d’heures de travail, les frais de transport, de déplacement et d’hébergement, les frais d’accès, les frais de nettoyage, et au cas par car selon les besoins les frais de transport express par tous moyens y compris l’avion, les frais d’heures de travail en dehors des heures normales, sont pris en charge par l’assurance tous risque chantier
